Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions de vente sont applicables à toutes les commandes passées par e-mail et ce qui entraîne l’acceptation entière et sans réserve de la part de l’utilisateur du site des présentes conditions générales de vente ci-dessous. Brod and Com se réserve le droit de les modifier à tout moment
1- Commandes et paiement :
Les commandes sont passées sur le site via l’adresse suivante : https://www.brodandcom.fr/. Les règlements peuvent s’effectuer par Stripe ou Paypal, par Virement ou par Chèque. Brod and Com ne traitera vos commandes que dès la réception du paiement. En cas de chèque sans provision, Brod and Com peut engager des poursuites à l’encontre du client.
2- Prix :
Les prix affichés sur notre site sont exprimés en euros (€) HT et TTC hors frais de livraison et tiennent compte de la T.V.A française en vigueur. Le prix qui sera indiqué sur la confirmation de la commande sera le prix définitif facturé au client. Montant de la maquette à déterminer selon les besoins du client.
Le montant des frais de livraison est déterminé par le lieu de livraison et le poids des produits. Il est consultable avant la confirmation de la commande dans « information transport ». Ce montant est repris sur la facture, au moment du paiement.
Dans tous les cas, la SASU BROD AND COM se réserve le droit de modifier ses prix et frais de livraison à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
3- Reproduction et droits d’auteur :
Brod and Com décline toute responsabilité sur les demandes de reproductions de logos protégés par copyright. L’utilisation d’un logo suppose que son propriétaire vous y autorise, et leur utilisation sans autorisation de leur propriétaire est sous votre entière responsabilité. Les réalisations proposées sur le site avec l’affichage des logos sont des exemples, si cependant vous êtes propriétaire d’un logo qui est affiché sur le site, et que vous souhaitez qu’il n’apparaisse plus, n’hésitez pas à nous envoyez nous un mail à contact@brodandcom.fr, nous le retirerons. Toute reproduction design des produits proposés par Brod and Com ne sont en aucun cas utilisables sans l’autorisation préalable de Brod and Com.
4- Qualité & Produits :
Les couleurs visibles sur votre écran ne sont pas identiques et peuvent être différentes de celles affichées sur les produits imprimés. Les articles proposés sur le site sont les plus réels que possible. Brod and Com ne produira aucun article sans la création et la validation d’une maquette.
5- Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de livraison, en cas d’adresse erronée, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Si un colis es dégradé, vous devez le refuser. Si vous acceptez un colis dégradé, vous ne pourrez pas vous retourner contre l’entreprise. Cependant si vous souhaitez retirer votre commande, il est possible de prendre contact par téléphone. La livraison de nos produits est assurée par Suivi Colissimo. Nous ne sommes pas responsables des vols, retards ou pertes des articles expédiés. En cas de problème, n’hésitez pas à nous contacter par mail (contact@brodandcom.fr).
6- Responsabilités
Le client est responsable des informations fournies lors de sa commande concernant son identité mais également ses coordonnées, son e-mail, … Brod and Com ne saura en aucun cas responsable des conséquences qui provoqueraient une erreur sur ces informations.
Le droit de rétractation ne pourra pas être possible en application de l’article L121-20-2 pour les produits personnalisés à la demande du client.
7- Propriété
Le site Internet a été créé par Brod and Com, qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété s’y rapportant, le Client est interdit de copier sauf autorisation préalable de Brod and Com.